SCEA SEPTIER - Permis de construire et DP

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750387086 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2012

Présentation détaillée de SCEA SEPTIER

SCEA SEPTIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnières.

Profil et organisation

SCEA SEPTIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62270 à Bonnières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCEA SEPTIER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA SEPTIER

Activité d’urbanisme de SCEA SEPTIER

SCEA SEPTIER compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2022 - 05/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SEPTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2022 - 05/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA SEPTIER

1 autorisation sur la période 05/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bonnières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SEPTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Rue De Bucquoy, Bonnières (62270) PC Locaux AV115, AV197 16 828 m² 1 500 m² 2022/12/05

Répartition géographique des autorisations de SCEA SEPTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA SEPTIER

Sources des informations sur SCEA SEPTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA SEPTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA SEPTIER ?
SCEA SEPTIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA SEPTIER ?
Le profil de SCEA SEPTIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA SEPTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA SEPTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA SEPTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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