2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA PARJOUET LES VALMEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moivre.
SCEA PARJOUET LES VALMEES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51240 à Moivre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA PARJOUET LES VALMEES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 22/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PARJOUET LES VALMEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/06/2013 - 22/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Moivre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA PARJOUET LES VALMEES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Voie De L Arbre La Voie De L Arbre, Moivre (51240) | PC Locaux | ZO24 | 13 380 m² | 264 m² | 2015/06/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Voie De L Arbre, Moivre (51240) | PC Locaux | ZO24 | 13 380 m² | 396 m² | 2013/06/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
