SCEA ODILLE - Permis de construire et DP

Active
413397183 Société civile d'exploitation agricole Créée le 16/05/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA ODILLE

SCEA ODILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sornay.

Profil et organisation

SCEA ODILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70150 à SORNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ODILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
16/05/1978
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ODILLE

Activité d’urbanisme de SCEA ODILLE

SCEA ODILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2019 - 05/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ODILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2019 - 05/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA ODILLE

2 autorisations sur la période 02/12/2019 - 05/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sornay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ODILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Pre, Sornay (70150) PC Locaux AB524 41 680 m² 240 m² 2023/01/05
Chemi D'exploitation N) 1, Sornay (70150) PC Locaux A524 40 m² 2019/12/02

Répartition géographique des autorisations de SCEA ODILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA ODILLE

Sources des informations sur SCEA ODILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ODILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ODILLE ?
SCEA ODILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ODILLE ?
Le profil de SCEA ODILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ODILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ODILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ODILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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