SCEA MOTTELETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA MOTTELETTE
SCEA MOTTELETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Thibault.
Profil et organisation
SCEA MOTTELETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 60210 à SAINT-THIBAULT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA MOTTELETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1990
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA MOTTELETTE
Activité d’urbanisme de SCEA MOTTELETTE
SCEA MOTTELETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/08/2014 - 09/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MOTTELETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA MOTTELETTE
3 autorisations sur la période 07/08/2014 - 09/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Thibault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MOTTELETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Mottelette, Saint-Thibault (60210) | PC Logement | B415, B413 | 5 574 m² | 450 m² | 2020/03/09 |
| 15 Rue De La Mottelette, Saint-Thibault (60210) | PC Mixte | B442 | — | 1 903 m² | 2016/07/21 |
| La Mottelette, Saint-Thibault (60210) | DP Locaux | B97 | — | 17 m² | 2014/08/07 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA MOTTELETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA MOTTELETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA MOTTELETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.