SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET - Permis de construire et DP

Active
421788993 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET

SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Gemmes-sur-Loire.

Profil et organisation

SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49130 à STE GEMMES SUR LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET

Activité d’urbanisme de SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET

SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2018 - 24/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/11/2018 - 24/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET

2 autorisations sur la période 29/11/2018 - 24/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Bel Oeil, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PC Locaux ZE337 41 403 m² 44 m² 2026/02/24
Chemi De La Messe, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PC Locaux ZC80, ZC89 78 806 m² 4 640 m² 2018/11/29

Répartition géographique des autorisations de SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET

Sources des informations sur SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET ?
SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET ?
Le profil de SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES VERGERS BELLARD CROCHET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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