SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY - Permis de construire et DP

Active
894230432 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY

SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Barbas.

Profil et organisation

SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54450 à BARBAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2021
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY

Activité d’urbanisme de SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY

SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2021 - 20/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/07/2021 - 20/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY

3 autorisations sur la période 21/07/2021 - 20/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Barbas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 D'ancerviller, Barbas (54450) PC Locaux ZE118, ZE117 45 560 m² 1 640 m² 2026/05/20
27 Rue Du Champy, Saint-Nicolas-de-Port (54210) DP Locaux BD185, BD113 1 215 m² 10 m² 2025/10/17
Basse Bassigny, Barbas (54450) PC Locaux ZE38, ZE39 46 480 m² 2 589 m² 2021/07/21

Répartition géographique des autorisations de SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY

Sources des informations sur SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY ?
SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY ?
Le profil de SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES OEUFS DU BASSIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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