2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCEA LEGOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bacqueville-en-Caux.
SCEA LEGOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76590 à Lintot-les-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LEGOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2016 - 12/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LEGOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Lintot-les-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LEGOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Saint Nicolas, Lintot-les-Bois (76590) | PC Locaux | A372 | 81 041 m² | 933 m² | 2016/04/12 |
1 autorisation sur la période 12/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bacqueville-en-Caux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du President Coty, Bacqueville-en-Caux (76730) | PD | AI344 | 31 900 m² | 2024/01/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
