2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA LE BAS CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guipry-Messac.
SCEA LE BAS CHEMIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35480 à Guipry-Messac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LE BAS CHEMIN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/03/2016 - 22/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE BAS CHEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/03/2016 - 22/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Guipry-Messac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE BAS CHEMIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Le Bas Chemin, Guipry-Messac (35480) | PC Locaux | YE172, YE199 | 84 267 m² | 2 050 m² | 2018/11/22 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Le Bas Chemin, Guipry-Messac (35480) | PC Locaux | YE172, YE199 | 84 267 m² | 411 m² | 2016/03/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
