SCEA LE BAS CHEMIN - Permis de construire et DP

Active
488273558 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LE BAS CHEMIN

SCEA LE BAS CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guipry-Messac.

Profil et organisation

SCEA LE BAS CHEMIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35480 à GUIPRY-MESSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LE BAS CHEMIN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LE BAS CHEMIN

Activité d’urbanisme de SCEA LE BAS CHEMIN

SCEA LE BAS CHEMIN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/03/2016 - 22/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE BAS CHEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/03/2016 - 22/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LE BAS CHEMIN

2 autorisations sur la période 03/03/2016 - 22/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Guipry-Messac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE BAS CHEMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Le Bas Chemin, Guipry-Messac (35480) PC Locaux YE172, YE199 84 267 m² 2 050 m² 2018/11/22
29 Le Bas Chemin, Guipry-Messac (35480) PC Locaux YE172, YE199 84 267 m² 411 m² 2016/03/03

Répartition géographique des autorisations de SCEA LE BAS CHEMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LE BAS CHEMIN

Sources des informations sur SCEA LE BAS CHEMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LE BAS CHEMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LE BAS CHEMIN ?
SCEA LE BAS CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LE BAS CHEMIN ?
Le profil de SCEA LE BAS CHEMIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LE BAS CHEMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LE BAS CHEMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LE BAS CHEMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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