2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA LA CAILLE DES VOSGES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bertrimoutier.
SCEA LA CAILLE DES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 88520 à Bertrimoutier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LA CAILLE DES VOSGES compte 3 autorisations recensées sur la période 25/06/2015 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA CAILLE DES VOSGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/06/2015 - 14/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bertrimoutier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA CAILLE DES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rte De Neuvillers Clos Morel, Bertrimoutier (88520) | PC Locaux | A500, A501 | 52 328 m² | 421 m² | 2023/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rte De Neuvillers, Bertrimoutier (88520) | PC Locaux | B484 | 2 509 m² | 1 000 m² | 2022/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rte De Neuvillers, Bertrimoutier (88520) | PC Locaux | A632 | 22 944 m² | 1 731 m² | 2015/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
