Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De L Eglise, Frenelles-en-Vexin (27700) | PD | ZE226 | — | 2013/02/05 |
SCEA HP - Permis de démolir
Active
327933255
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/04/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA HP
SCEA HP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frenelles-en-Vexin.
Profil et organisation
SCEA HP est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27150 à Frenelles-en-Vexin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA HP
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1983
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA HP
Activité d’urbanisme de SCEA HP
SCEA HP compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2013 - 05/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA HP, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/02/2013 - 05/02/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA HP
1 autorisation sur la période 05/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Frenelles-en-Vexin.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCEA HP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA HP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DES HOULETTES
SIREN 532438850
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE LA RUE NEUVE
SIREN 317707875
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAISON HAAS
SIREN 301276069
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA DES QUATRE VOUGES
SIREN 327963450
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA LIZOT
SIREN 352903926
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA FERME DE LA HETRAIE
SIREN 400135281
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA HP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA HP
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA HP ?
SCEA HP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA HP ?
Le profil de SCEA HP recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA HP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA HP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA HP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable