SCEA GENEVIEVE MEGRET - Permis de construire et DP

Active
513235796 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2009

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCEA GENEVIEVE MEGRET

SCEA GENEVIEVE MEGRET est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clarbec.

Profil et organisation

SCEA GENEVIEVE MEGRET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14130 à CLARBEC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA GENEVIEVE MEGRET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2009
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA GENEVIEVE MEGRET

Activité d’urbanisme de SCEA GENEVIEVE MEGRET

SCEA GENEVIEVE MEGRET compte 5 autorisations recensées sur la période 23/08/2013 - 08/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA GENEVIEVE MEGRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

23/08/2013 - 08/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA GENEVIEVE MEGRET

5 autorisations sur la période 23/08/2013 - 08/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Clarbec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA GENEVIEVE MEGRET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Haras De Clarbec La Couture - Le Mesnil Poisson, Clarbec (14130) PC Locaux ZA8, ZA9 92 310 m² 624 m² 2023/08/08
Route Departementale 280 Le Mesnil Poisson-Haras De, Clarbec (14130) PC Locaux ZA103, ZA90 268 090 m² 402 m² 2021/10/12
Haras De Clarbec La Coutu Le Mesnil Poisson, Clarbec (14130) PC Locaux ZA8, ZA9 92 310 m² 975 m² 2020/04/08
Haras De Clarbec Le Mesnil Poisson, Clarbec (14130) PC Logement ZA90 256 321 m² 119 m² 2019/01/08
Le Mesnil Poisson, Clarbec (14130) PC Logement ZA8 10 000 m² 178 m² 2013/08/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA GENEVIEVE MEGRET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA GENEVIEVE MEGRET

Sources des informations sur SCEA GENEVIEVE MEGRET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA GENEVIEVE MEGRET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA GENEVIEVE MEGRET ?
SCEA GENEVIEVE MEGRET est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA GENEVIEVE MEGRET ?
Le profil de SCEA GENEVIEVE MEGRET recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA GENEVIEVE MEGRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA GENEVIEVE MEGRET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA GENEVIEVE MEGRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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