ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE - Permis de construire et DP

Active
383716594 SAS, société par actions simplifiée Créée le 06/11/1991

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE

ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgeauville.

Profil et organisation

ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14430 à BOURGEAUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
06/11/1991
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE

Activité d’urbanisme de ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE

ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 20/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/07/2013 - 20/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE

4 autorisations sur la période 24/07/2013 - 20/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgeauville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chateau, Bourgeauville (14430) PC Logement B87, B89 31 551 m² 245 m² 2021/08/20
Vc 4 Haras Du Chateau De, Bourgeauville (14430) PC Locaux 0B11, 0B93 709 052 m² 40 m² 2014/05/25
Haras De Bourgeauville Le Chateau, Bourgeauville (14430) PC Locaux 0B81 931 m² 103 m² 2014/01/20
Vc 4 Haras De, Bourgeauville (14430) PC Locaux OB68, OB69 709 052 m² 40 m² 2013/07/24

Répartition géographique des autorisations de ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE

Sources des informations sur ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE ?
ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE ?
Le profil de ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELEVAGE DU HARAS DE BOURGEAUVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides