2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCEA FRUITS BERNHARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kaysersberg Vignoble.
SCEA FRUITS BERNHARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 68240 à Kaysersberg Vignoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA FRUITS BERNHARD compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2013 - 04/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FRUITS BERNHARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Kaysersberg Vignoble. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FRUITS BERNHARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit De La Wei, Kaysersberg Vignoble (68240) | PC Locaux | 15199, 15198 | 1 483 m² | 662 m² | 2013/11/04 |
1 autorisation sur la période 22/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Kaysersberg Vignoble. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Dit De La Weiss Hexenplatz, Kaysersberg Vignoble (68240) | PD | 15199, 15198 | — | 2013/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
