SCEA FRAISES ET CIE - Permis de construire et DP

Active
795050160 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA FRAISES ET CIE

SCEA FRAISES ET CIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Damazan.

Profil et organisation

SCEA FRAISES ET CIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47160 à DAMAZAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA FRAISES ET CIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2013
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA FRAISES ET CIE

Activité d’urbanisme de SCEA FRAISES ET CIE

SCEA FRAISES ET CIE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/05/2015 - 27/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FRAISES ET CIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/05/2015 - 27/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA FRAISES ET CIE

3 autorisations sur la période 11/05/2015 - 27/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Damazan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FRAISES ET CIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Dutrouilh, Damazan (47160) PC Locaux ZL264, ZL263 56 210 m² 11 736 m² 2026/04/27
Adresse Non Renseignée, Lavardac (47230) PC Logement 102 m² 2015/10/12
Adresse Non Renseignée, Damazan (47160) PC Locaux ZL229 86 000 m² 27 312 m² 2015/05/11

Répartition géographique des autorisations de SCEA FRAISES ET CIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA FRAISES ET CIE

Sources des informations sur SCEA FRAISES ET CIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA FRAISES ET CIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA FRAISES ET CIE ?
SCEA FRAISES ET CIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA FRAISES ET CIE ?
Le profil de SCEA FRAISES ET CIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA FRAISES ET CIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA FRAISES ET CIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA FRAISES ET CIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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