SCEA FORMAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA FORMAL
SCEA FORMAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Landaul.
Profil et organisation
SCEA FORMAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 56690 à LANDAUL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA FORMAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1992
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA FORMAL
Activité d’urbanisme de SCEA FORMAL
SCEA FORMAL compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2014 - 29/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FORMAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA FORMAL
2 autorisations sur la période 05/05/2014 - 29/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Landaul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FORMAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kerbasco, Landaul (56690) | PC Locaux | ZD288, ZD22 | 68 747 m² | 718 m² | 2021/01/29 |
| Kerbasco, Landaul (56690) | PC Locaux | ZD207, ZD22 | 44 460 m² | 2 085 m² | 2014/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA FORMAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA FORMAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA FORMAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.