SCEA FOREAU - Autorisations d'urbanisme

Cessée
380178368 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/12/1990

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Total autorisations

3

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de SCEA FOREAU

SCEA FOREAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lucé.

Profil et organisation

SCEA FOREAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 45800 à SAINT-JEAN-DE-BRAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCEA FOREAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
05/12/1990

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SCEA FOREAU

Activité d’urbanisme de SCEA FOREAU

SCEA FOREAU compte 3 autorisations recensées sur la période 27/03/2015 - 12/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FOREAU, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/03/2015 - 12/01/2016

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCEA FOREAU

1 autorisation sur la période 27/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Lucé. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
29 Rue De Poiffonds, Lucé (28110) PA AE39 8 482 m² 2015/03/27

Permis de démolir de SCEA FOREAU

2 autorisations sur la période 09/06/2015 - 12/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Lucé. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
29 Rue De Poiffonds, Lucé (28110) PD AE39 8 482 m² 2016/01/12
29 Rue De Poiffonds, Lucé (28110) PD AE39 8 482 m² 2015/06/09

Répartition géographique des autorisations de SCEA FOREAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA FOREAU

Sources des informations sur SCEA FOREAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA FOREAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA FOREAU ?
SCEA FOREAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA FOREAU ?
Le profil de SCEA FOREAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA FOREAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA FOREAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA FOREAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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