2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA FEROLLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trayes.
SCEA FEROLLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79240 à Trayes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA FEROLLES compte 3 autorisations recensées sur la période 06/11/2013 - 25/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FEROLLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/11/2013 - 25/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Trayes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FEROLLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Feroles, Trayes (79240) | PC Locaux | B193, B561 | 31 973 m² | 630 m² | 2017/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Feroles, Trayes (79240) | PC Locaux | B561, B193 | 15 714 m² | 912 m² | 2014/10/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Feroles, Trayes (79240) | PC Locaux | B561, B193 | 15 714 m² | 132 m² | 2013/11/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
