Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ferme Des Forets, Brainville (54800) | PA | D219 | 89 500 m² | 2025/05/26 |
SCEA FERME DES FORETS - Permis d'aménager
Active
348111691
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/07/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA FERME DES FORETS
SCEA FERME DES FORETS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brainville.
Profil et organisation
SCEA FERME DES FORETS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54800 à Brainville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA FERME DES FORETS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1988
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SCEA FERME DES FORETS
Activité d’urbanisme de SCEA FERME DES FORETS
SCEA FERME DES FORETS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2025 - 26/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FERME DES FORETS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/05/2025 - 26/05/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCEA FERME DES FORETS
1 autorisation sur la période 26/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Brainville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA FERME DES FORETS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA FERME DES FORETS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC RECONNU DE LA PLAINE
SIREN 339165656
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCEA DE GRANDVAL
SIREN 401954011
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL DU GIRON
SIREN 494291164
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EARL LEXA
SIREN 791329972
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC RECONNU DE BURECQ
SIREN 321523623
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC RECONNU DU PETIT BREUIL
SIREN 327459434
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCEA FERME DES FORETS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA FERME DES FORETS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA FERME DES FORETS ?
SCEA FERME DES FORETS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA FERME DES FORETS ?
Le profil de SCEA FERME DES FORETS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA FERME DES FORETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA FERME DES FORETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA FERME DES FORETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable