SCEA DU VIEUX CLOCHER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DU VIEUX CLOCHER
SCEA DU VIEUX CLOCHER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernières.
Profil et organisation
SCEA DU VIEUX CLOCHER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76210 à BERNIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU VIEUX CLOCHER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1981
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU VIEUX CLOCHER
Activité d’urbanisme de SCEA DU VIEUX CLOCHER
SCEA DU VIEUX CLOCHER compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2019 - 16/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU VIEUX CLOCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU VIEUX CLOCHER
2 autorisations sur la période 28/02/2019 - 16/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bernières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU VIEUX CLOCHER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Vieux Clocher, Bernières (76210) | DP Locaux | B428 | 38 648 m² | 11 m² | 2026/04/16 |
| 150 Rue Du Vieux Clocher, Bernières (76210) | PC Locaux | B342 | 66 286 m² | 700 m² | 2019/02/28 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU VIEUX CLOCHER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU VIEUX CLOCHER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU VIEUX CLOCHER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.