2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU VIEUX CLOCHER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernières.
SCEA DU VIEUX CLOCHER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76210 à Bernières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU VIEUX CLOCHER compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2019 - 16/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU VIEUX CLOCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/02/2019 - 16/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bernières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU VIEUX CLOCHER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Vieux Clocher, Bernières (76210) | DP Locaux | B428 | 38 648 m² | 11 m² | 2026/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 150 Rue Du Vieux Clocher, Bernières (76210) | PC Locaux | B342 | 66 286 m² | 700 m² | 2019/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
