SCEA DU TILLEUL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DU TILLEUL
SCEA DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessé-sur-Braye.
Profil et organisation
SCEA DU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 72310 à BESSE SUR BRAYE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU TILLEUL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1990
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU TILLEUL
Activité d’urbanisme de SCEA DU TILLEUL
SCEA DU TILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2015 - 21/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU TILLEUL
2 autorisations sur la période 06/08/2015 - 21/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bessé-sur-Braye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit La Fontaine, Bessé-sur-Braye (72310) | PC Locaux | ZP180, ZP164 | 68 293 m² | 6 m² | 2022/12/21 |
| La Fontaine, Bessé-sur-Braye (72310) | PC Locaux | ZP108, ZP110 | 84 967 m² | 2 029 m² | 2015/08/06 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU TILLEUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU TILLEUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU TILLEUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.