SCEA DU RUISSELOT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DU RUISSELOT
SCEA DU RUISSELOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Avot.
Profil et organisation
SCEA DU RUISSELOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21580 à AVOT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU RUISSELOT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU RUISSELOT
Activité d’urbanisme de SCEA DU RUISSELOT
SCEA DU RUISSELOT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 18/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU RUISSELOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU RUISSELOT
2 autorisations sur la période 01/06/2015 - 18/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Avot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU RUISSELOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Champ Gras Sous Le Chemin De Minot, Avot (21580) | PC Locaux | ZH21 | 3 120 m² | 840 m² | 2016/02/18 |
| Craies Des Lavieres, Fraignot-et-Vesvrotte (21580) | PC Locaux | ZC7 | 35 200 m² | 465 m² | 2015/06/01 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU RUISSELOT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU RUISSELOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU RUISSELOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.