2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU RUISSELOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Avot.
SCEA DU RUISSELOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21580 à Avot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU RUISSELOT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 18/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU RUISSELOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/06/2015 - 18/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Avot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU RUISSELOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Champ Gras Sous Le Chemin De Minot, Avot (21580) | PC Locaux | ZH21 | 3 120 m² | 840 m² | 2016/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Craies Des Lavieres, Fraignot-et-Vesvrotte (21580) | PC Locaux | ZC7 | 35 200 m² | 465 m² | 2015/06/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
