SCEA DU HAUT CHAMP - Permis de construire et DP

Active
385343819 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1992

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DU HAUT CHAMP

SCEA DU HAUT CHAMP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méteren.

Profil et organisation

SCEA DU HAUT CHAMP est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59270 à METEREN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU HAUT CHAMP
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU HAUT CHAMP

Activité d’urbanisme de SCEA DU HAUT CHAMP

SCEA DU HAUT CHAMP compte 3 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 07/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU HAUT CHAMP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/01/2013 - 07/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU HAUT CHAMP

3 autorisations sur la période 08/01/2013 - 07/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Méteren.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU HAUT CHAMP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
924 Route D'outtersteene, Méteren (59270) PC Locaux YA46 98 667 m² 2 461 m² 2024/11/07
924 Rte D Outtersteene, Méteren (59270) PC Locaux ZM58, ZM89 102 920 m² 806 m² 2020/09/15
924 Rte D Outtersteene, Méteren (59270) PC Locaux ZM58, ZM57 102 920 m² 579 m² 2013/01/08

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU HAUT CHAMP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU HAUT CHAMP

Sources des informations sur SCEA DU HAUT CHAMP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU HAUT CHAMP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU HAUT CHAMP ?
SCEA DU HAUT CHAMP est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU HAUT CHAMP ?
Le profil de SCEA DU HAUT CHAMP recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU HAUT CHAMP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU HAUT CHAMP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU HAUT CHAMP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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