2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU BRUSLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucamps-Ligny.
SCEA DU BRUSLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59134 à Beaucamps-Ligny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU BRUSLE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2015 - 27/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BRUSLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2015 - 27/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Beaucamps-Ligny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BRUSLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Du Brulle, Beaucamps-Ligny (59134) | PC Locaux | A294 | — | 312 m² | 2017/09/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Du Brule, Beaucamps-Ligny (59134) | PC Locaux | A302 | 63 411 m² | 884 m² | 2015/06/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
