SCEA DU BRUSLE - Permis de construire et DP

Active
487510455 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/12/2005

Présentation détaillée de SCEA DU BRUSLE

SCEA DU BRUSLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucamps-Ligny.

Profil et organisation

SCEA DU BRUSLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59134 à BEAUCAMPS-LIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU BRUSLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/12/2005
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU BRUSLE

Activité d’urbanisme de SCEA DU BRUSLE

SCEA DU BRUSLE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2015 - 27/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BRUSLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/06/2015 - 27/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU BRUSLE

2 autorisations sur la période 30/06/2015 - 27/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Beaucamps-Ligny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BRUSLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
41 Rue Du Brulle, Beaucamps-Ligny (59134) PC Locaux A294 312 m² 2017/09/27
41 Rue Du Brule, Beaucamps-Ligny (59134) PC Locaux A302 63 411 m² 884 m² 2015/06/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BRUSLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU BRUSLE

Sources des informations sur SCEA DU BRUSLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU BRUSLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU BRUSLE ?
SCEA DU BRUSLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU BRUSLE ?
Le profil de SCEA DU BRUSLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU BRUSLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU BRUSLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU BRUSLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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