SCEA DU BOURG D'OUILLY - Permis de construire et DP

Active
529479628 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2011

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA DU BOURG D'OUILLY

SCEA DU BOURG D'OUILLY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont-d'Ouilly.

Profil et organisation

SCEA DU BOURG D'OUILLY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14690 à PONT-D'OUILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU BOURG D'OUILLY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU BOURG D'OUILLY

Activité d’urbanisme de SCEA DU BOURG D'OUILLY

SCEA DU BOURG D'OUILLY compte 4 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 11/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BOURG D'OUILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

28/03/2013 - 11/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU BOURG D'OUILLY

4 autorisations sur la période 28/03/2013 - 11/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Pont-d'Ouilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BOURG D'OUILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Desert, Saint-Denis-de-Méré (14110) PC Locaux ZA120 64 214 m² 30 m² 2025/09/11
1 Route De Glatigny, Pont-d'Ouilly (14690) PC Locaux ZN103, ZN104 105 460 m² 6 m² 2023/01/03
Le Bourg D Ouilly, Pont-d'Ouilly (14690) PC Locaux ZN68, ZN93 19 172 m² 1 414 m² 2015/08/11
Le Bourg D Ouilly, Pont-d'Ouilly (14690) PC Locaux ZN93, ZN94 88 410 m² 903 m² 2013/03/28

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BOURG D'OUILLY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU BOURG D'OUILLY

Sources des informations sur SCEA DU BOURG D'OUILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU BOURG D'OUILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU BOURG D'OUILLY ?
SCEA DU BOURG D'OUILLY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU BOURG D'OUILLY ?
Le profil de SCEA DU BOURG D'OUILLY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU BOURG D'OUILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU BOURG D'OUILLY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU BOURG D'OUILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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