SCEA DU BOURG - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DU BOURG
SCEA DU BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cizely.
Profil et organisation
SCEA DU BOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 74290 à VEYRIER-DU-LAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU BOURG
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/08/1992
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU BOURG
Activité d’urbanisme de SCEA DU BOURG
SCEA DU BOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2015 - 25/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU BOURG
2 autorisations sur la période 10/10/2015 - 25/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cizely.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BOURG dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Du Fourneau, Cizely (58270) | PC Locaux | 0A211, 0A302 | 57 467 m² | 1 140 m² | 2019/09/25 |
| Champ Du Fourneau, Cizely (58270) | PC Locaux | A284, A211 | 57 467 m² | 712 m² | 2015/10/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BOURG
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU BOURG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU BOURG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.