Permis de construire n° 05807819N0001 à Cizely pour 1 140 m² de locaux, Le Champ Du Fourneau
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2019
Dossier PC n° 05807819N0001
Demandeur
SCEA DU BOURG
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cizely (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05807819N0001 a été délivré le 25 septembre 2019, pour un projet situé Le Champ Du Fourneau. Le demandeur déclaré est SCEA DU BOURG.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 467 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 140 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A211, 0A302. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2019 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cizely est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/08/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
17/08/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Cizely
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Champ Du Fourneau
Territoires administratifs
- Commune
- Cizely Code postal 58270 Identifiant INSEE 58078
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 712 m² | 1 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 140 m² | 1 852 m² |
| Total | 712 m² | 1 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 140 m² | 1 852 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 712 m² | 1 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 140 m² | 1 852 m² |
| Total locaux | 712 m² | 1 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 140 m² | 1 852 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCEA DU BOURG
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 388574303
- SIRET
- 38857430300011
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Année de création
- 1992
- Localisation
- CIZELY (58270)
Autres dossiers de SCEA DU BOURG
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05807819N0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |