Permis de construire à Cizely pour 1 140 m² de locaux - Le Champ Du Fourneau
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2019
Dossier PC n° 05807819N0001
Demandeur
SCEA DU BOURG
Cette page présente le permis de construire n° 05807819N0001, délivré le 25 septembre 2019 à Cizely (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Le Champ Du Fourneau, Cizely (58270). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCEA DU BOURG. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 467 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 140 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A211, 0A302.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/08/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
17/08/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
10 mois 23 jours
Localisation du projet à Cizely
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Champ Du Fourneau
Territoire administratif
- Commune
- Cizely Code postal 58270 Identifiant INSEE 58078
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 712 m² | 1 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 140 m² | 1 852 m² |
| Total | 712 m² | 1 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 140 m² | 1 852 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 712 m² | 1 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 140 m² | 1 852 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCEA DU BOURG
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 388574303
- SIRET
- 38857430300011
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Localisation
- CIZELY (58270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05807819N0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |