2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA D'ETREMARE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Troncq.
SCEA D'ETREMARE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27110 au Troncq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA D'ETREMARE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2016 - 22/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA D'ETREMARE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/05/2016 - 22/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Troncq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA D'ETREMARE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 122 Imp D Etremare Le Bosc Fortier, Le Troncq (27110) | PC Locaux | B174, B457 | 17 540 m² | 74 m² | 2019/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 122 Impas Impasse D'etremare, Le Troncq (27110) | PC Locaux | B457, ET174 | 17 540 m² | 237 m² | 2016/05/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
