SCEA DESTRES DE BUYSERE - Permis de construire et DP

Cessée
412043721 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1997

Présentation détaillée de SCEA DESTRES DE BUYSERE

SCEA DESTRES DE BUYSERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-le-Vicomte.

Profil et organisation

SCEA DESTRES DE BUYSERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50390 à SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCEA DESTRES DE BUYSERE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/1997

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DESTRES DE BUYSERE

Activité d’urbanisme de SCEA DESTRES DE BUYSERE

SCEA DESTRES DE BUYSERE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2014 - 23/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DESTRES DE BUYSERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2014 - 23/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DESTRES DE BUYSERE

2 autorisations sur la période 19/08/2014 - 23/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-le-Vicomte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DESTRES DE BUYSERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Route D'aureville, Saint-Sauveur-le-Vicomte (50390) PC Locaux A190 12 170 m² 228 m² 2017/05/23
59 Le Bas Hamel, Saint-Sauveur-le-Vicomte (50390) PC Locaux A314, A149 93 888 m² 203 m² 2014/08/19

Répartition géographique des autorisations de SCEA DESTRES DE BUYSERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DESTRES DE BUYSERE

Sources des informations sur SCEA DESTRES DE BUYSERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DESTRES DE BUYSERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DESTRES DE BUYSERE ?
SCEA DESTRES DE BUYSERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DESTRES DE BUYSERE ?
Le profil de SCEA DESTRES DE BUYSERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DESTRES DE BUYSERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DESTRES DE BUYSERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DESTRES DE BUYSERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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