GAEC SOURCES DU SEMILLY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC SOURCES DU SEMILLY
GAEC SOURCES DU SEMILLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Semilly.
Profil et organisation
GAEC SOURCES DU SEMILLY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50810 à SAINT-PIERRE-DE-SEMILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC SOURCES DU SEMILLY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2008
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC SOURCES DU SEMILLY
Activité d’urbanisme de GAEC SOURCES DU SEMILLY
GAEC SOURCES DU SEMILLY compte 3 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 07/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SOURCES DU SEMILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC SOURCES DU SEMILLY
3 autorisations sur la période 30/04/2014 - 07/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Semilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SOURCES DU SEMILLY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Le Mesnil, Saint-Pierre-de-Semilly (50810) | PC Logement | C272, C274 | 39 938 m² | 66 m² | 2020/09/07 |
| 9 Le Mesnil, Saint-Pierre-de-Semilly (50810) | PC Locaux | C278 | 35 946 m² | 610 m² | 2020/07/20 |
| 9 Le Mesnil, Saint-Pierre-de-Semilly (50810) | PC Locaux | 0C10, 0C273 | 36 000 m² | 723 m² | 2014/04/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC SOURCES DU SEMILLY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC SOURCES DU SEMILLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC SOURCES DU SEMILLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.