SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE - Permis de construire et DP

Active
342906229 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/1987

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE

SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Herlies.

Profil et organisation

SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 59134 HERLIES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/09/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE

Activité d’urbanisme de SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE

SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2017 - 19/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2017 - 19/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE

2 autorisations sur la période 25/09/2017 - 19/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Herlies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Cliqueterie Canton De La Cliqueterie, Herlies (59134) PC Locaux ZA6, ZA7 18 917 m² 3 097 m² 2024/10/19
Hameau De La Cliqueterie, Herlies (59134) PC Locaux ZA6 18 899 m² 2 252 m² 2017/09/25

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE

Sources des informations sur SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE ?
SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE ?
Le profil de SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES VERGERS DE LA CLIQUETERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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