SCEA DES TROIS COMMUNES - Permis de construire et DP

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432944676 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DES TROIS COMMUNES

SCEA DES TROIS COMMUNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Auzebosc.

Profil et organisation

SCEA DES TROIS COMMUNES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76190 à SAINT-AUBIN-DE-CRETOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES TROIS COMMUNES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES TROIS COMMUNES

Activité d’urbanisme de SCEA DES TROIS COMMUNES

SCEA DES TROIS COMMUNES compte 3 autorisations recensées sur la période 30/09/2015 - 24/11/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES TROIS COMMUNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/09/2015 - 24/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES TROIS COMMUNES

3 autorisations sur la période 30/09/2015 - 24/11/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Auzebosc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES TROIS COMMUNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cote Cable, Saint-Gilles-de-Crétot (76490) PC Locaux B278, B491 136 791 m² 698 m² 2023/11/24
212 Route D'anquetierville, Saint-Aubin-de-Crétot (76190) PC Locaux C241 13 096 m² 43 m² 2023/02/27
222 Allee Du Chateau, Auzebosc (76190) PC Locaux C198 14 180 m² 2 370 m² 2015/09/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES TROIS COMMUNES

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES TROIS COMMUNES

Sources des informations sur SCEA DES TROIS COMMUNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES TROIS COMMUNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES TROIS COMMUNES ?
SCEA DES TROIS COMMUNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES TROIS COMMUNES ?
Le profil de SCEA DES TROIS COMMUNES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES TROIS COMMUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES TROIS COMMUNES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES TROIS COMMUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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