SCEA DES PETITS BOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SCEA DES PETITS BOIS
SCEA DES PETITS BOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sornay.
Profil et organisation
SCEA DES PETITS BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71500 à BANTANGES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES PETITS BOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1990
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DES PETITS BOIS
Activité d’urbanisme de SCEA DES PETITS BOIS
SCEA DES PETITS BOIS compte 4 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 27/03/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES PETITS BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DES PETITS BOIS
4 autorisations sur la période 11/10/2016 - 27/03/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Sornay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES PETITS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 115 Avenue Du 4 Septembre 1944, Sennecey-le-Grand (71240) | PC Locaux | AB168, AB167 | 15 165 m² | 1 338 m² | 2024/03/27 |
| 240 Rue Des Petits Bois, Bantanges (71500) | PC Locaux | 0B664, 0B668 | 38 981 m² | 52 m² | 2021/05/03 |
| Route De Champ Bise, Sornay (71500) | PC Locaux | 0G920, 0G245 | 8 995 m² | 65 m² | 2020/11/17 |
| Les Champs Bises, Sornay (71500) | PC Locaux | 0G918, 0G920 | 8 995 m² | 491 m² | 2016/10/11 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES PETITS BOIS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES PETITS BOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DES PETITS BOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.