2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL PIET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flacey-en-Bresse.
EARL PIET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71580 à Flacey-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL PIET compte 3 autorisations recensées sur la période 06/01/2017 - 27/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PIET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/01/2017 - 27/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Flacey-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PIET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Necudois, Flacey-en-Bresse (71580) | PC Locaux | ZO165, ZO166 | 9 140 m² | 282 m² | 2025/10/27 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De Necudois, Flacey-en-Bresse (71580) | DP Locaux | ZN110, ZN111 | 640 m² | 147 m² | 2021/09/03 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Necudois, Flacey-en-Bresse (71580) | PC Locaux | ZO167, ZO163 | 3 150 m² | 288 m² | 2017/01/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
