EARL PIET - Permis de construire et DP

Active
502837313 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2008

Présentation détaillée de EARL PIET

EARL PIET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flacey-en-Bresse.

Profil et organisation

EARL PIET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71580 à FLACEY-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PIET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
EARL PIET
Date de création
01/03/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PIET

Activité d’urbanisme de EARL PIET

EARL PIET compte 3 autorisations recensées sur la période 06/01/2017 - 27/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PIET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/01/2017 - 27/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PIET

3 autorisations sur la période 06/01/2017 - 27/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Flacey-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PIET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Necudois, Flacey-en-Bresse (71580) PC Locaux ZO165, ZO166 9 140 m² 282 m² 2025/10/27
Chemi De Necudois, Flacey-en-Bresse (71580) DP Locaux ZN110, ZN111 640 m² 147 m² 2021/09/03
Chem De Necudois, Flacey-en-Bresse (71580) PC Locaux ZO167, ZO163 3 150 m² 288 m² 2017/01/06

Répartition géographique des autorisations de EARL PIET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL PIET

Sources des informations sur EARL PIET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PIET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PIET ?
EARL PIET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PIET ?
Le profil de EARL PIET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PIET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PIET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PIET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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