2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DES FONTENIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rioz.
SCEA DES FONTENIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70190 à Rioz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES FONTENIS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 30/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES FONTENIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/03/2013 - 30/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rioz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES FONTENIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontenis, Rioz (70190) | PC Locaux | ZB58, ZB137 | 76 084 m² | 443 m² | 2013/03/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
