SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS - Permis de construire et DP

Active
893076547 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS

SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bavent.

Profil et organisation

SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14510 à HOULGATE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2021
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS

Activité d’urbanisme de SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS

SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2021 - 07/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/06/2021 - 07/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS

3 autorisations sur la période 24/06/2021 - 07/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bavent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Route De Roncheville, Bavent (14860) PC Locaux A287, B46 146 481 m² 28 m² 2025/04/07
Les Champs De Roncheville, Bavent (14860) PC Locaux A287, B46 146 481 m² 1 089 m² 2022/09/19
Les Champs De Roncheville, Bavent (14860) PC Locaux A287, B46 53 962 m² 661 m² 2021/06/24

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS

Sources des informations sur SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS ?
SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS ?
Le profil de SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES ELEVAGES DU CALVADOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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