SCEA DES COTEAUX D ALBRET - Permis de construire et DP

Active
432096345 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DES COTEAUX D ALBRET

SCEA DES COTEAUX D ALBRET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Feugarolles.

Profil et organisation

SCEA DES COTEAUX D ALBRET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47230 à LAVARDAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES COTEAUX D ALBRET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/06/2000
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES COTEAUX D ALBRET

Activité d’urbanisme de SCEA DES COTEAUX D ALBRET

SCEA DES COTEAUX D ALBRET compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 29/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES COTEAUX D ALBRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2015 - 29/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES COTEAUX D ALBRET

2 autorisations sur la période 12/03/2015 - 29/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Feugarolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES COTEAUX D ALBRET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Plano, Feugarolles (47230) PC Locaux OG234, OG237 18 662 m² 2016/01/29
Saint Marthe, Lavardac (47230) PC Locaux ZE64 19 200 m² 211 m² 2015/03/12

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES COTEAUX D ALBRET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DES COTEAUX D ALBRET

Sources des informations sur SCEA DES COTEAUX D ALBRET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES COTEAUX D ALBRET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES COTEAUX D ALBRET ?
SCEA DES COTEAUX D ALBRET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES COTEAUX D ALBRET ?
Le profil de SCEA DES COTEAUX D ALBRET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES COTEAUX D ALBRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES COTEAUX D ALBRET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES COTEAUX D ALBRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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