2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCEA DE VALTIERMONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Stainville.
SCEA DE VALTIERMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 55500 à Stainville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE VALTIERMONT compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2019 - 17/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE VALTIERMONT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/07/2019 - 20/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Stainville. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE VALTIERMONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Jovilliers, Stainville (55500) | PC Locaux | ZI24, ZI23 | — | 1 080 m² | 2019/07/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Stainville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9002 Ferme De Jovilliers, Stainville (55500) | PD | ZT23, ZT24 | 359 740 m² | 2025/01/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
