2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE MONCEVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Estouy.
SCEA DE MONCEVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 45300 à Estouy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE MONCEVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2019 - 12/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE MONCEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/05/2019 - 12/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Estouy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE MONCEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montcelard, Estouy (45300) | DP Locaux | AH26 | 17 460 m² | 12 m² | 2024/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Montcelard, Estouy (45300) | PC Locaux | ZO1 | 291 670 m² | 864 m² | 2019/05/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
