Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Emile Lecourtier, Bras-sur-Meuse (55100) | PD | AC302 | 6 161 m² | 2023/01/16 |
SCEA DE L'OREE DES CHAMPS - Permis de démolir
Active
830289583
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/06/2017
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
SCEA DE L'OREE DES CHAMPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bras-sur-Meuse.
Profil et organisation
SCEA DE L'OREE DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 55100 à Bras-sur-Meuse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2017
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
Activité d’urbanisme de SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
SCEA DE L'OREE DES CHAMPS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2023 - 16/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L'OREE DES CHAMPS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/01/2023 - 16/01/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
1 autorisation sur la période 16/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bras-sur-Meuse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DE COUSTILLE
SIREN 390630598
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC RECONNU DU TAMBOURIN
SIREN 331108555
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
PISKORSKI ET FILS
SIREN 337862791
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
LES SERRES DE MAIZEY
SIREN 339627994
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GAEC DE PUTAY-PONT
SIREN 340579549
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
EARL DE LA GALAXIE
SIREN 345055594
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DE L'OREE DES CHAMPS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE L'OREE DES CHAMPS ?
SCEA DE L'OREE DES CHAMPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE L'OREE DES CHAMPS ?
Le profil de SCEA DE L'OREE DES CHAMPS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE L'OREE DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE L'OREE DES CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE L'OREE DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable