2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DE L'HERBIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thil.
SCEA DE L'HERBIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27150 au Thil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE L'HERBIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 28/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L'HERBIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/04/2014 - 28/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Thil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE L'HERBIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Tilleuls, Le Thil (27150) | PC Locaux | B131, B496 | 8 563 m² | 200 m² | 2019/10/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
