SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS - Permis de construire et DP

Active
524481538 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/2010

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS

SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guiseniers.

Profil et organisation

SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27700 à GUISENIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS

SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 27/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/04/2014 - 27/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS

3 autorisations sur la période 25/04/2014 - 27/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Guiseniers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Fossette La Porte Des Champs, Guiseniers (27700) PC Locaux D43, D2 116 333 m² 326 m² 2019/12/27
La Porte Des Champs, Guiseniers (27700) PC Locaux D43 3 555 m² 235 m² 2016/11/25
Les Fossettes - La Porte Des Champs, Guiseniers (27700) PC Locaux D43, D40 116 333 m² 1 258 m² 2014/04/25

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS

Sources des informations sur SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS ?
SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS ?
Le profil de SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA PORTE DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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