2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA DE LA COUTURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres de Bord.
SCEA DE LA COUTURE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27340 à Terres de Bord.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA COUTURE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/11/2015 - 30/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA COUTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Terres de Bord.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA COUTURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route Du Vaudreuil, Terres de Bord (27340) | PC Locaux | ZH84, ZH61 | 1 449 113 m² | 436 m² | 2015/11/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
