2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE LA COUR FRESNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dardez.
SCEA DE LA COUR FRESNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27930 à Dardez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA COUR FRESNE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/07/2019 - 10/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA COUR FRESNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/07/2019 - 10/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Dardez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA COUR FRESNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Cour Fresne, Dardez (27930) | PC Locaux | ZD99 | 17 682 m² | 21 m² | 2023/10/10 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Cour Fresne, Dardez (27930) | PC Locaux | ZD109 | 3 051 m² | 132 m² | 2019/07/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
