SCEA DE BRESLEAU - Permis de construire et DP

Active
412801458 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1997

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE BRESLEAU

SCEA DE BRESLEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ploërmel.

Profil et organisation

SCEA DE BRESLEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 56800 à PLOERMEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE BRESLEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1997

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE BRESLEAU

Activité d’urbanisme de SCEA DE BRESLEAU

SCEA DE BRESLEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2016 - 19/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE BRESLEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/01/2016 - 19/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE BRESLEAU

2 autorisations sur la période 05/01/2016 - 19/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Ploërmel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE BRESLEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bresleau, Ploërmel (56800) PC Locaux YK17 37 920 m² 119 m² 2016/07/19
Bresleau, Ploërmel (56800) PC Locaux YK17 37 920 m² 3 460 m² 2016/01/05

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE BRESLEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE BRESLEAU

Sources des informations sur SCEA DE BRESLEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE BRESLEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE BRESLEAU ?
SCEA DE BRESLEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE BRESLEAU ?
Le profil de SCEA DE BRESLEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE BRESLEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE BRESLEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE BRESLEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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