SCEA DE BEAUVOISIN - Permis de construire et DP

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440903938 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2002

Présentation détaillée de SCEA DE BEAUVOISIN

SCEA DE BEAUVOISIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nant.

Profil et organisation

SCEA DE BEAUVOISIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 12230 à NANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE BEAUVOISIN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE BEAUVOISIN

Activité d’urbanisme de SCEA DE BEAUVOISIN

SCEA DE BEAUVOISIN compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2015 - 20/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE BEAUVOISIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/04/2015 - 20/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE BEAUVOISIN

2 autorisations sur la période 14/04/2015 - 20/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Nant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE BEAUVOISIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Sinieres Hautes, Nant (12230) PC Locaux Z228, Z227 15 105 m² 2 120 m² 2016/05/20
Les Sinieres Hautes, Nant (12230) PC Locaux Z228, Z227 15 105 m² 1 337 m² 2015/04/14

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE BEAUVOISIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE BEAUVOISIN

Sources des informations sur SCEA DE BEAUVOISIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE BEAUVOISIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE BEAUVOISIN ?
SCEA DE BEAUVOISIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE BEAUVOISIN ?
Le profil de SCEA DE BEAUVOISIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE BEAUVOISIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE BEAUVOISIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE BEAUVOISIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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