SCEA CHEMINET - Permis de construire et DP

Active
824814909 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA CHEMINET

SCEA CHEMINET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soumans.

Profil et organisation

SCEA CHEMINET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 23600 à SOUMANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA CHEMINET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA CHEMINET

Activité d’urbanisme de SCEA CHEMINET

SCEA CHEMINET compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2021 - 13/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHEMINET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2021 - 13/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA CHEMINET

2 autorisations sur la période 17/06/2021 - 13/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Soumans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CHEMINET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Sagne, Soumans (23600) PC Locaux A672 12 720 m² 2 m² 2022/06/13
Vendoueix, Soumans (23600) PC Locaux A672 78 404 m² 2 m² 2021/06/17

Répartition géographique des autorisations de SCEA CHEMINET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA CHEMINET

Sources des informations sur SCEA CHEMINET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA CHEMINET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA CHEMINET ?
SCEA CHEMINET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA CHEMINET ?
Le profil de SCEA CHEMINET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA CHEMINET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA CHEMINET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA CHEMINET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides