SCEA B.M.V. - Permis de construire et DP

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522291558 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2010

Présentation détaillée de SCEA B.M.V.

SCEA B.M.V. est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Diors.

Profil et organisation

SCEA B.M.V. est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 36130 à Diors.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA B.M.V.
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2010
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA B.M.V.

Activité d’urbanisme de SCEA B.M.V.

SCEA B.M.V. compte 4 autorisations recensées sur la période 07/06/2014 - 26/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA B.M.V., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/06/2014 - 26/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA B.M.V.

4 autorisations sur la période 07/06/2014 - 26/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Diors.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA B.M.V. dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA B.M.V.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA B.M.V.

Sources des informations sur SCEA B.M.V.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA B.M.V.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA B.M.V. ?
SCEA B.M.V. est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA B.M.V. ?
Le profil de SCEA B.M.V. recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA B.M.V. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA B.M.V. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA B.M.V. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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