SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE - Permis de construire et DP

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320330608 Autre société civile Créée le 31/10/1980

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ménétréols-sous-Vatan.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 36150 à MENETREOLS-SOUS-VATAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
31/10/1980

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE compte 7 autorisations recensées sur la période 27/02/2018 - 27/03/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

27/02/2018 - 27/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE

7 autorisations sur la période 27/02/2018 - 27/03/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Ménétréols-sous-Vatan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vallee, Ménétréols-sous-Vatan (36150) PC Locaux B631, B632 97 135 m² 897 m² 2025/03/27
Adresse Non Renseignée, Ménétréols-sous-Vatan (36150) PC Locaux 1 848 m² 2023/08/29
Adresse Non Renseignée, Ménétréols-sous-Vatan (36150) PC Locaux 604 m² 2023/03/31
Adresse Non Renseignée, Ménétréols-sous-Vatan (36150) PC Locaux 1 026 m² 2022/09/05
Adresse Non Renseignée, Ménétréols-sous-Vatan (36150) PC Locaux 660 m² 2021/05/27
Domaine De Boissoudy, Bommiers (36120) PC Locaux AD271 291 m² 507 m² 2018/03/23
Hammeau De Vornault La Gu2Riniere, Meunet-sur-Vatan (36150) PC Logement 0Z85 3 900 m² 109 m² 2018/02/27

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE ?
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA VALLEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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