SCEA BELLERIVE - Permis de construire et DP

Active
778704460 Société civile d'exploitation agricole Créée le 30/04/2003

Présentation détaillée de SCEA BELLERIVE

SCEA BELLERIVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Andelnans.

Profil et organisation

SCEA BELLERIVE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 90400 à ANDELNANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BELLERIVE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
30/04/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BELLERIVE

Activité d’urbanisme de SCEA BELLERIVE

SCEA BELLERIVE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/02/2014 - 24/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BELLERIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/02/2014 - 24/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA BELLERIVE

3 autorisations sur la période 07/02/2014 - 24/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Andelnans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BELLERIVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Longchamps, Andelnans (90400) PC Locaux YA170 960 m² 2024/06/24
39 Rue De Meroux, Andelnans (90400) PC Locaux YA94, YA93 17 890 m² 542 m² 2014/09/02
Longchamp, Andelnans (90400) PC Locaux YA93, YA94 160 m² 2014/02/07

Répartition géographique des autorisations de SCEA BELLERIVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA BELLERIVE

Sources des informations sur SCEA BELLERIVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BELLERIVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BELLERIVE ?
SCEA BELLERIVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BELLERIVE ?
Le profil de SCEA BELLERIVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BELLERIVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BELLERIVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BELLERIVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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